Voici les différents types de frais qui existent lorsque l’on investit dans un produit structuré, ainsi que la fiscalité appliquée à cet investissement.
Le détail des frais
Il est donc important de bien comprendre l’ensemble de ces frais avant de souscrire à un produit structuré pour éviter les mauvaises surprises. Tous ces frais ne d’ailleurs ne sont pas forcément appliqués à chaque produit structuré. L’essentiel, c’est le ratio performance/frais ⚖️
Les frais de structuration
Les frais de structuration couvrent le coût de conception du produit structuré, la rémunération des équipes, l’assurance de responsabilité professionnelle. Ils sont imputés pour rémunérer les experts qui créent la structure financière et pour couvrir les coûts liés à la mise en place des instruments sous-jacents.
Ces frais sont généralement inclus dans le prix initial du produit et sont exprimés en pourcentage du capital investi. Ils n’impactent ni le rendement que vous percevez, ni le rendement communiqué et varient selon la complexité du produit et les actifs sous-jacents. Par exemple, un produit structuré offrant une protection totale du capital aura des frais de structuration plus élevés.
Les frais de gestion
Les frais de gestion sont ceux du contrat d’assurance-vie, ils rémunèrent les services de suivi et d’administration du produit structuré pendant toute sa durée de vie ainsi que les équipes et coûts des structures (application, site web, communication). Ils sont partagés entre l’assureur, Generali, et Green-Got.
Ils sont généralement trimestriels et prélevés directement sur le contrat d’assurance-vie. Le rendement que vous percevez est donc net de ces frais.
Les frais de sortie
Les frais de sortie s'appliquent uniquement si l'investisseur choisit de racheter ou de vendre son produit structuré avant son échéance prévue. Ces frais couvrent les coûts opérationnels liés à la liquidation anticipée.
Les frais peuvent varier en fonction de la durée restante avant l’échéance, et en fonction de la valeur de l’indice de référence.
La fiscalité appliquée
Les produits structurés, lorsqu’ils sont souscrits dans le cadre d’une assurance-vie, bénéficient des avantages fiscaux dudit placement. Cette combinaison permet aux investisseurs de profiter des performances des produits structurés tout en optimisant leur fiscalité. Voici une vue d’ensemble des principales règles fiscales applicables dans ce contexte.
Pourquoi intégrer un produit structuré dans une assurance-vie ?
L’assurance-vie est une enveloppe fiscale avantageuse qui permet :
- Une fiscalité différée : Les gains ne sont imposés qu’en cas de rachat total ou partiel, offrant une optimisation à long terme.
- Un régime fiscal préférentiel : En cas de rachat, les revenus et plus-values bénéficient d’une taxation avantageuse.
- Une transmission optimisée : Les capitaux de l’assurance-vie sont transmis hors succession dans la limite des plafonds légaux, avec une fiscalité réduite.
On vous en dit plus sur les avantages de l’assurance-vie juste ici : C’est quoi une assurance-vie ?
La fiscalité du produit structuré dans l’assurance-vie
Vous l’aurez compris, la fiscalité est donc celle de l’assurance-vie. Il n’y a donc aucune fiscalité en dehors d’un rachat (un retrait dans le jargon de l’assurance-vie).
Lorsqu’un rachat est effectué, seule la part des gains inclut dans le rachat est soumise à l’imposition.
On vous explique tout cela dans notre article dédié, juste ici : La fiscalité de l’assurance-vie
Pour aller plus loin dans la lecture : ↘️ Tout comprendre sur le fonctionnement des produits structurés ↘️ Performances et gestion des produits structurés ↘️ L’impact de nos produits structurés